La Comptabilisation Des Stock Options

Avis CNC 167-1 - Tratamento contábil das opções sobre ações considerando o isolamento Err Bull CNC n 30, fevereiro 1993, p 8.Seção I Introdução.1 Mcanisme du contrat d option.1 1 Dfinition.1 2 Direitos e compromissos do titulo de l Option.1 3 Direitos e compromissos do dbiteur de l engagement.2 Objectivos lidos contra os contratos de opções.3 Porte de l avis.4 Análise do preço da opção.5 Recomendações e avisos internacionais ou trangers en la matire. Section II Traitement comptable Des options sur actions considérations isolement et traites sur un marché organis et liquide. 1 Aquisição da opção.1 2 Adaptação da valorização da opção em curso de priode.1 2 1 Prêmio en charge chelonne de la valeur temporelle.1 2 2 Adaptação la valeur de march.1 3 Dnouement de l opration.1 3 1 Cessão da opção avant l chance.1 3 2 Leve de l option.1 3 2 1 Opções de compra 1 3 2 2 Leve d une option de vente.1 3 3 Abandono da opção 2. Par l metteur de l Opção.2 1 Considerações gnrales.2 2 Traitement comptable.2 2 1 L engagement souscription par l metteur de l option.2 2 2 O primeiro prémio em relação à opção eo prémio em conta de risco.2 2 1 1 Prime perue par l metteur de l option.2 2 2 2 La prise en compte du risque.2 2 2 3 Conclusões.2 2 3 Dnouement de l opration. Exemple Non repris. Seção III Conséquências de ausência d un march organis et liquide. Secção IV Synthse. Section I Introdução.1 Mcanisme du contrat d option. Par contrat d option, sur entendue le contrat à une partie metteur de l'option s engage, le cas chant moyennant paiement immdiat par le titulaire de l'option d un Prix ​​prime de l option, comprar engagement d comprar ou vendre engagement de vente au titulaire de l option, au gr de ce dernier et un prix pralablement dtermin ou dterminable prix d exercice 1, une date ou durant une priode dtermine 2, un bien bien Sous-jacent. A l compromisso d achat de l metteur de l opção correspondem, dans le chef du ti Opção de opção de venda, opção de opção de venda. Um contrato de venda de um fornecedor de opção, correspondente, um operador de opção de opção, uma opção de compra de opção de call. Selon os direitos e obrigações das partes ao contrato ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,, Quantit donne d un bien, une date ou pendentif une priode dtermine. b Emissão d un chamador. L metteur d une option d achat chamar s engatar, contra percepção immdiate d une prime, venda au gr du titulaire du call, un prix convenu, Uma quantite donne d un bien, une date ou pendentif une dure dtermine. c Aquisição d un put. L adquirente de uma opção de venda colocar acquiert, moyennant paiement immdiat d une prime, le droit - mais non l obligation - de vendre, un Prix ​​convenu, une quantite donne d un bien, une date ou pendentif une dure dtermine. d E Mission d un put. L metteur d une option de vente put s engag, contre perception immdiate d une prime, acheter, au gr du titulaire du put, un prix convenu, une quantite donne d un bien, une date ou pendant une dure dtermine .1 2 Direitos e compromissos do titulo da opção. Le titulo da opção d compra ou venda venda contrato outro contrato que o pagador o preço da opção se o contrato é pago a um preço fixo Montante do preço pago Em contrapartida, direito a um direito. Direito a aplicar direito a opção de direito. Opção de permissão. Opção expirar a data de acaso. ou ainda, se opção é ngociable, de revender. De manire gnrale, une Person ne se portera acqureur d une option d achat de titres de placement que si elle s attend. No momento da opção, pode ser exercido, o título do título ou seja, no total, constituído pelo preço pago pela opção e pelo preço do exercício e, simultaneamente, pelo limite pago pelo pagamento do montante para a obtenção da opção, para ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,, , Ol opção pode tre leve, o valor de março do título de colocação é suprieure no preço de exercício Le titulaire d une option d achat sur actions se trouve ds lors en principe dans la mme situation que le dtenteur d un warrant. Dans le cas D une option de vente, une personne ne se portera, de manire gnrale, acqureur d une telle option que si elle s attend. Ce qu l chance le cours du titre soit infrieur au prix du niveau de l'option diminution du prix payeur pour l'obtention de l'option et, simultanément, entend limitant son risque au montant payeur pour l'obtention de l'option pour le cas o, L chance, le cours serait suprieur au prix d'exercice diminu du prix payer pour l'obtention de l'option. ou pouvoir, avant terme, la revendre avec profit un oprateur qui s assiste quant lui, par exemple, une baisse supplmentaire de prix. De , A opção de venda pode, no momento, ou a data de ultime, a opção pode ter valor, a valor de março do título de colocação é um prêmio de exercício. 1 3 Direitos e compromissos do dbiteur de l No entanto, o proponente de uma opção de compra ou de venda de um bem-estar, Prime par l acqureur de l option l metteur de ce Lie-ci. Une des raisons qui inciteront un oprateur prendre le risque de constituer une option peut tre une estimation de la stabilit des cours, A l oppos du titulaire d une option qui peut revendre celle-ci, l metteur d une option ne peut se dgager - juridiquement - de l engagement qu il a souscrit Il ne peut se dgager - conomiquement - que par la conclusion d une opration de Couverture et, plus particulirement, en se important acquérir d une option identique, avec le méme prix d exercice et la mme chance. Objectives to contracts of options. Le recurso ao mcanismo das opções pode ser motivado por diversas stratgies. A ce titre , Une distinction doit être faite à l'égard de l'ensemble des oprations de sens Oposição R un mme titre sous-jacent. Dans le premier cas, toute variation de valeur de l option se rpercute en effet potentiellement et de manire intgrale sur le patrimoine du titulaire, sans tre aucunement neutralize par une variation de sens opposée d un autre lment, Corrle ngativement une mme variation de cours du môle actif sous-jacent. Dans le second cas, les variations de valeur de l'actif sous-jacent ont des rpercussions de sens opposée sur le patrimoine et se trouvent ds lors potentiellement neutralises, de manire enter ou Partielle. Tel sera le cas pour. Les oprations de couverture affecte 3 ralises au moyen d options et protgeant l entreprise contre les effets dfavorables de la variation des cours mais lui conservant tout ou partie du bnfice d une volution favorable cours. Pourront rpondre de Telles conditions des oprations consistant par exemple en. l aquisição d une option de vente sur les titres que l on possde dj en portefeuille ou que l on a acquis ferme. l aquisição d une option D achat sur les titres ayant fait l objet d une ferme ferme terme. Sizes the options acquises of the form of the issue of titulation Du sous-jacent favorable pour titulaire - et ds lors dfavorable pour le metteur de l'option - les options mises ne peut, par dfinition, constituer une opration de couverture. Les ensembles de situations et d opration de sens oppes parents un mme lment sous - Jacent autres que les oprations de couverture envisage ci-dessus. Seront classer dans cette dernière catgorie, les combinaisons suivantes. acquisition et mission simultanes d options d achat ou acquisition et mission simultanes d options de vente avec prix d'exercice identiques et des dates d Chance diffrentes. acquisition simultane d opções d achat et d options de vente sur le mme actif sous-jacent que l oprateur ne dtient pas dans son patrimoine lors de la conc Lusion de cette opration.3 Portion de l'avis. Les variations de cours ont, comme cela à souligné, les effets d'une nature diffrente sur le patrimoine de l'entreprise selon que l'option soit une opration isole ou qu elle s inscrit Dans un ensemble et oprations de sens opposé Esta distinção é feita em relação à natureza de um tratamento compacto diffrente, em particular no ângulo da constatação dos resultados. O tratamento é comprovado no quadro do prêmio. Actions 4 considres comme des oprations isoles. Il a paru en effet opportunité de traiter dans un avis distinct 5, et de manire globale, la comptabilisation d ensembles d oprations of sense oppos to conclues on un mme titulo de placement sous-jacent, et ce mme En l absence d options. Le tratamento contabilístico d oprações de cobertura ralises au moyen d actions sur actions s être par consquent examiner dans le cadre du dernier avis. Quant au prsent avis, il Visagera titre principal les options sur les actions traites de manire normalizar sur un mars organiser et liquide, savoir un march. soit organis, de gr gr fonctionnant rgulirement l intervenção d tablissements financiers tiers, mainteneurs de march, Vendeurs dont les fourchettes correspondente aux usages du mars et. permettant d assurer qu en volume les titres ou instruments financiers interesses podem, conta tenu des volumes rgulirement traits sur ce march, tre considrs comme ralisables tout moment sans incidence significative sur les cours. Les opções Quais são as condições em que as condições serão examinadas em multa. O quadro do prsent avis, on ne traitera aussi pas des cas de vente avec faculté de rmr ni des contrats dans tous les unes parties, dtenant le bien sous-jacent, obtient de L outra uma opção de venda e outra parte da pré-impressão uma opção importante sobre o mme bien sous-jacent. Le prsent avis se situe d O mais tardar em 8 de Outubro de 1976, relativo às contas anuais das empresas e das partes interessadas, as empresas são as disposições do presente regulamento são aplicáveis ​​ao direito directo ou ao efeito de uma disposição de reenvio. N est pas destin recevoir, comme tel, application dans les tablissements de crdit pour lesquels un arrt royal du 23 septembre 1992 du 6 octobre 1992 relative aux comptes annuels des tablissements de crdit a fix les rgles en matire de traitement comptable des actions sur actions .4 Analisar o preço da opção. Antes do tratamento, o tratamento deve ser comprovado pelos resultados obtidos pela aquisição ou pelos resultados da missão. Intrinsque. ii une valeur dite temporelle time value. i A valeur intrinsèque d une option est, par dfinition, la valeur qu elle aurait si tait exerce immdiatement 6 Il s agit do Nc de l excdent. soit do valor de value sous-jacente por rapport au prix de exercice de l option dans le cas d une option d achat. soit du prix et exercice de l option par rapport au cours de la valeur sous-jacente Dans le cas d'une option de vente. La valeur intrinsèque sera par consquent nulle si l option is the monnaie ou hors monnaie 6 Une valeur intrinsèque ne jamais compensable, de la nature d un contrat d option, ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,, Valeur sous-jacente voluer dans un sens favorable pour le titulaire de l'option. A dpart, comme au cours du temps de vie de l'option, cette valeur temporelle sera influence par diffrents facteurs, dont. la dure rsiduelle de l option. le Curso e volatilidade do valor sob-jacente E. la prvision du march quant l volu ร ง ร olution o do valor do valor sob-jacente, nomeadamente em rela รง ร, o com a distribui รง ร, o de dividendos durante o d ร ฉ cito positivo carro, Tant qui l option n est pas expire, il existe toujours une probabilité, aussi infime soit-elle, que l option peut tre exercer quel quel que le niveau du prix d exercice en cours du sous-jacent. Elle tend vers zro au Fur et mesure que la date ultime d exercice de l option se rapproche A cette date, et sauf imperfection du mars, la valeur de l'option fait, par dfinition, tre gale sa valeur intrinsque Valor temporelle, l amenuisement de la valeur temporelle ne se ralise pas de la faon linaire 7.5 Recomendações e avisos internacionais ou trangers en la matire. Certaines institutions internationales ou trangres comptentes en la matire se sont prononces propos du trait Ement comptable et des rgles d valuation des nouveaux produits financiers Assim como das menções que se reproduzem no presente anexo As disposições relativas à qualidade de tratamento dos resíduos podem ser tratadas com base nas disposições relativas aos títulos de colocação, Et titre d exemple. l Instituto Americano de Contadores Públicos Certificados AICPA a tabli en mars 1986 um documento de questões 86 2 propos de la comptabilisation des options. Il convient se de souligner que ce texte de rflexion adress a FASB ne constitu pas un standard of financial Contabilização pode ser executada no código do Instituto de Princípios de Certificação e Certificação de Certificados de Compensação de Custos Mme si ce document ne traite pas spcifiquement des actions sur actions, il a cependan Tl vantagem de prsenter diffrents schmas d enregistrement comptable gnralement appliqus aux options. le Conselho Nacional da Comptabilit é uma publicação de dois avisos datados de 9 de Julho de 1986 e de 10 de Julho de 1987 relativa à contabilização das oprações sobre o MATIF Options de taux d 'intrt, mais à la suite de travaux de travaux relatifs au traitement comptable des options traites sur le MONEP March des options ngociables de Paris. La date de rdaction du prsent avis, le Raad voor de Jaarverslaggeving n ont mis une recommandation proposition du traitement de tels types d options Les rgles gnralement admises dans la pratique en la matiere sont re voques sous la remarque 10.Le traitement des options est par E abordado no E 40 exposição projecto do IASC consacr aux Instrumentos financeiros 1991.Le grupo de trabalho sobre as normas contabilísticas no seio da OCDE s est galement intress la problmatique de la comptabilisation des primes parles aux contrats d option voy cet gard Le rapport prsent par le secrétariat de l'OCDE dans le cadre du symposium international organisé par OCDE les 31 mai et 1er juin 1988 proposition des Nouveaux instruments financiers. Section II Traitement comptable des options sur les actions considérations isolement et traites sur un mars organis et liquide. Les oprations sur options constitutive des oprations isoles, notamment. lorsque le titulaire d une option d achat na pas souscr D engagement de vente de titres sous-jacents correspondants, ou na pas consentir des options d achat sur les mmes valeurs sous-jacentes. lorsque le titulaire d une option de vente ne dtient pas les titres sous jacents, ne les a pas acquis Ou não é uma opção de venda sobre as mães valores. lorsque l metteur d une option d achat ne dtient pas les titres sous-jacents, ne les a pas acquis terme ou non pas titulaire d une option d achat sur les mmes Valeurs. Dans ces cas, toute variation de valeur de l'option se rpercute, potentiellement et de manire intgrale, sur le patrimoine du titulaire ou du metteur, sans tre aucunement compense par une variation inverse d un autre lement du patrimoine, Premire.1 Par le titulaire de la option d achat ou de vente.1 1 Acquisition de l option. Le titulo de la option dtient, comme cela à soulign ci-dessus, un droit sur le metteur de ce-ci Ce droit reprsente une Valeur conomique. En effet, l option constitution en Qualquer sorte um dmembrement dos direitos financeiros anexa aos títulos sob-jacentes, em que senso que o titulo da opção a faculdade adquirir ou de vender os títulos no preço convenu se a volução do curso é favorável, tudo em vitant de subir Uma perda de preço e uma perda de preço no leilão de compra da opção - a liquidação do título sob a forma de um empréstimo. No cours de cours, en cours de mars organiser, les oprations conclues on this option Este curso pode, de acordo com as circunstâncias ou os momentos, tre gal, suprieur ou infrieur au prix pay prcdemment par le titre pour acquérir l option. Ce droit du Titulo de l option l gard de l metteur de celle-ci reprsente ds lors, de l avis de la Commission comme d ailleurs, Que é uma conta de resultados. Opção de compra ou de venda de aquisição de um membro de um grupo de ação no quadro de operações de transação de tradução do termo de negociação, Achat, le mode de comptabilisation retenu ser, par consquent, le mme que celui applicable aux droits de souscription et aux warrants, avec les options les financeures trs apparentes, tout le moins dans le chef de leur titulaire. Traduire ds lors par une criture du type suivant.5 Opções acquises. 55 Etablissements de crdit. La pergunta em pose de savoir si le prix pay pour l acquisition d une option ne pas pas tre assimil une prime d assurance, devant, ce titre tre prix en charge, ft-ce pro rata temporis. De l avis De la Commission cette analyse - qui sa connaissance é un admise de toute recommandation internationale ou trangre 8 - ne peut tre retenue car elle ne correspondent pas aux caractristiques essentielles des options, sous l'angle juridique comme sous l'angle financier. S agissant d options standardises , Ngociables tout moment selon les modalités prvus pour la cession de valeurs mobilires, elles revance toutes les caractristiques des valeurs mobilières Par contre, une prime d assurance ne peut jamais ni tre rvalue la clture d un exercice ni tre cde avant terme, ni tre incorporpore No valor da aquisição e do ativo.1 2 Adaptação do valor da opção em curso de prêmio.1 2 1 Prêmio de cobrança de valor temporel. Option, une premire question se pose de savoir si, eu gard au fait que la partie du prix d acquisition of the prime reprsentant la valeur temporelle de cecilie tend to vers la date ultime d exercice de l'option, cette partie ne doit pas Faire l objet d une prise en charge de chelonne - de manire linaire - sur la dure rsiduelle de l option. L analisar os desvios conduzir colocar em causa o fundamento desta abordagem base sobre uma prsomption de dprciation linaire de esta valeur temporelle elle met par contre En vidence les variations importantes de cette valeur 9.Pour ces raisons, la Commission que esta approche de prix en charge chelonne de la valeur temporelle ne peut tre retenue Elle n est d'ailleurs pas compatible avec le droit normatif belge qui ne prvoit la possibilit D acter des amortissements que sur certains actifs immobiliss.1 2 2 Adaptação à valeur de march. Les principes retenus à l'arrt du 8 octobre 1976 relatif aux comptes annuels des entreprises pour l'évaluation Des placements de trsorerie são aplicáveis ​​às opções acquises O valor de mercado é o valor de mercado, o valor de mercado, o valor de mercado, A aquisição, a aquisição, a aquisição, a aquisição, a aquisição, a aquisição, a aquisição, a aquisição, a aquisição, a aquisição ou a aquisição de bens, Une proccupation de prudence, a doctrine anglo-saxonne a tendance donner la priorit au principe de la spcialisation des exercices par rapport au principe de prudence Elle part de l'idée que, lorsqu il existe un mars liquide, une entreprise est tout moment en mesure de Raliser l lement d actif en cause au cours du jour et de transformer un rsultat non ralis en rsultat ralis Ngocies sur ces marchs pode-se valer esta valoração de Março A directiva do Conselho dos cidadãos europeus sobre os contas anuais e os relatórios consolida os bancos e os outros accionistas financeiros directiva 86 635 CEE admet essa medida e a avaliação pode ser adoptada título optionnel Par les Etats membres. Cette approche appelle toutes les remarques de la Commission. 1 No âmbito dos textos dos textos, l aplicação do critério mark-to-market aux options standardises parat difficilement compatible com les principes du cot historique, de prudence et O artigo 20.o do Regula - mento relativo aos contratos anuais das empresas dispõe em efeito de que os activos do seu património são valiosos para a sua aquisição e são portos au bilan pour cette valeur, dduction faite Des rentes de valor e affrentes.2 Os mórdios são prontos para a composição de contas anuais dos tablados de crédito são utilizáveis Es dans un cadre normatif national et communautaire tel qu il dcoule des directives bancaires plus souple que le droit comptable commun La directive du Conseil 86 635 CEE sobre os contas anuais e os contas consolida os bancos e outros tablissements financeiros prvoit, en effet, en son Artigo 36, alina 2, que os Estados membros podem permitir ou prescrever que os títulos ngociables que não têm o custo das imobilizações financeiras são os portos no seu valor suprieure do março a data de clture du bilan Par l artigo 39 da directiva quatrime que ne prvoit pour les lments de l actif circulant que des modes d valuation bass sur le lower de cost ou market 10.Il en dcoule que pour les entreprises industrielles et de commerce les options dtenues devront faire l Objeto de valorizações se sua valoração de mercado ou de divulgação é estímulo à sua valoração aquisição art 31 de l AR du 8 octobre 1976 et que ces rd Uctions de valeur devront tre reprises si la valeur de la march vient se redresser En revanche, aucune plus valeur par rapport la valeur d acquisition ne sera acte, aussi longtemps que celle-ci est pas ralise.1 3 Dnouement de l opration.1 3 1 Cessão da opção antes da chance. La contabilização da cessão de opção soros identidade é relativa a toda a cessão de títulos de colocação. Par conseqüente, os mais e menos valores são oferecidos, Pt PCMN 652 ou 752.1 3 2 Leve de l option.1 3 2 1 Leve d une option d achat. En cas de leve d une option d achat, le prix pay pour le exercice de l'option S ajoutera au prix pay pour l'acquisition de l'option, pour dterminer la valeur d'acquisition des titres en cause. Si, avant l'exercice de l'option, une rduction de valeur at acte sur la valeur d'acquisition de l'option, celle-ci Soros de repetição no momento do nível da opção Le cas cha Nt, la valeur d acquisition des actions de l objet d une rduction de valeur si leur valeur de march est infrieure tel possible tre le cas, au moment du niveau de l option, si le cours de bourse du titre en cause, tout en Dpassant le prix d exercice, tait infrieur au cumul du prix d exercice et du prix d acquisition of l option. L inclusão, no valor do título aquisição por exercício d une opção d achat, de opção d valor d aquisição part de la Considerações sobre a aquisição dos títulos em dois estágios, aquisição da opção de negócio, exercício de ci-ci, privativo A valorização da aquisição de títulos corresponde ao total dos seus efetivamente dcaisses. La questão também é necessária Pose de savoir si, par rfrence a normes internationales affrentes la dtermination de la valeur d acquisition en cas d change, il ny avait pas lieu, pour la dtermination de la valeur d acquisition des titres, de prendre en considration, outre le prix d'exercice , La valeur ef Fective - boursire - de l option, au moment de la valeur de l'option plutot que sa valeur d'acquisition Cette approche se fonde sur la considration que la option et le titre constituant deux situations juridiques distinctes et que la valeur de acquisition des titres doit se Mesurer l aune des valeurs et des valeurs abandonnés pour les obtenir et valeurs au moment où elles sont abandonnés leur valeur de ralisation La Commission est plus que avisée que l'exercice d'une option ne peut tre purement et simple assimil une opration d change et que par consquent Este mthode ne peut, dans le cadre des textes rglementaires, tre applique dans le cadre du traitement comptable de l exercice d une option.1 3 2 2 Leve d une option de sale. En cas de leve d une option de vente non couverte , Le titulaire de l'option doit acquérir, dans le march, les titres pour lesquels il avait acquis une option de vente Trimoine seu valor comptable net, compensação, par rapport au prix d'exercice, un plus value ou une moins value de ralisation comptes PCMN 752-652.1 3 3 Abandon de l option. L abandon de l option implique que celle-ci na Mais non valeur O valor da conta na caixa, o valor contabilístico da opção de aquisição deve ser realizado em função do valor do título de custo financeiro 2. Parl metteur de l option.2 1 Considerações gnralesme il at relev - dessus, l metteur de l option. souscrit un engagement - de vente ou d achat - dont l excution dpendra de la decision du titulaire de l option. peroit en contrepartie de cet engagement un prix - une prime - qui lui reste acquis, que L option soit ou non leve l chance et quelle que soit la volution du cours du titre sous jacent. encourt un risque de perte li l volution du cours du sous-jacent En cas d octroi d une option d achat, le risque est thoriquement Ilimit car il nya não de limite absolue la hausse des cours En cas D octroi d une option of sale, le risque maximum li l volution du cours du titre sous jacent est au prix d'exercice de l'option, tant donn que le cours de l'actif sous jacent ne peut tomber en dessous de zro. Ne peut cder son engagement, l opposition du titulaire de l option qui peut cder l option et les droits qui y sont incorporés. 2 Traitement comptable.2 2 1 L Engagement souscription par l metteur de l option. L compromisso de compra ou de venda incorporar na opção de fazer, de toda a vidence, registrar-se na contabilidade da empresa Este registro é uma repris nos compromissos de contabilidade hors bilan, par une criture Du type.09 Titulaires d opções d achat - de vente sur titres. 09 Opções d achat - de vente mises. et portation sur la valeur de l'exercice de l'option Cet engagement restera comptabilis cette mme valeur jusqu son expiration l chance S il s agit d engagements importants, Outubro de 1976, no caderno de encargos no anexo ao contas anuais.2 2 2 O primeiro período no preço do capital2. 2 2 1 O valor do capital na opção. La prime perue par L metteur lui est dfinitivement acquise, que l option soit ou non leve l chance. Edição substituta do risco, Poder bnficier d une volution favorável, de filho ponto de vista, do curso de um-ce. Ce risque assumir e concrtis pelo curso de l option est, ds le moment qui suit l mission de l option et la perception de la prime, Todo o dissoci do montante da primeira pera O curso da opção pode, s Elon lvolution du march, tre gal, suprieur ou infrieur au montant de la prime perue. Eu gard ces lments, deux optiques peut tre retenues. ou bien sur considere que le prix obtendo tant dfinitivement aca e dissoci du risque affrent l option et de L volution ultrieure de ce risque, ce prix doit tre considr, ds sa perception, comme un acquis de rsultat, acter ce titre au compte de rsultats Bien on considere que le prix peru constitue la rmunration du risque assume par le metteur pendant tout le dure de l'option et que ce n est ds lors qu l expiration de celle-ci que la prime perue est conomiquement mrite et prendre en rsultats Optique, il ya lieu de difffrer jusqu l chance, par le biais d un compte de rgularisation par exemple un compte 498 qui porterait l titul rsultat sur options mises, en cours, le prix en rsultat de la prime. L adoption de l une ou De l au 2, 3, 2, 3, 2, 3, 2, 3, 2, 3, 2, 3, 2, 3, 4, 2, 3, 4, et tre rencontr, tout le moins la date de clture des comptes, en vertu du principe dpos dans l article 19, alina 3, de l AR du 8 octobre 1976 aux termes duquel Il doit tre tenu compte de tous les risques prvisibles, des pertes ventuelles et des dprciations qui ont pris naissance au cours de l exercice ou au cours d exercices antrieurs L article 19, alina 5, du mme arrt en fait application quant aux risques en prcisant que des provisions doivent tre constitues pour couvrir, notamment. c les risques de pertes ou de charges dcoulant pour l entreprise, de positions et marchs terme en devises ou de positions et marchs terme en marchandises. Eu gard au caractre exemplatif, clairement affirm, de l numration des risques reprises l alina 5, i l est incontestable que l obligation de tenir compte des risques existant la date de clture, s applique aux risques de perte inhrents aux options mises. Le critre le plus adquat pour l valuation du risque associ aux options mises est, dans le cas d options traites sur un march organis et liquide, le cours de l option Il s agit d une valeur laquelle le march value ce risque C est aussi le montant que l entreprise devrait dcaisser si elle entendait couvrir de manire spcifique et prcise le risque assum. Selon l optique qui aura prvalu pour la comptabilisation de la prime perue, le risque prendre en considration sera, dans la premire approche, le cours de l option la date de clture et, dans la seconde approche, la diffrence positive entre le cours de l option la date de clture et le montant de la prime diffre. Sous l angle de la comptabilisation de la prise en compte de ce risque, se pose un double problme technique.1 dans les schmas annexs l A R du 8 octobre 1976, les constitutions et ajustements de provisions s inscrivent - sauf s il s agit de rsultats exceptionnels 10 - dans la catgorie des rsultats d exploitation Cet arrt ne prvoit pas l hypothse de la constitution ou de l ajustement de provisions s inscrivant dans le cadre de rsultats financiers Or, les rsultats sur options relvent indiscutablement de la catgorie des rsultats financiers.2 l utilisation des comptes de provision pour enregistrer ces risques aurait pour effet, dans la seconde approche relative la comptabilisation de la prime perue, que, sous l angle de la prsentation des comptes, le risque provisionn figurerait dans deux comptes distincts, un compte de rgularisation, d une part, un compte provisions pour risques et charges , d autre part. La Commission est d avis, dans le prolongement de l approche qu elle a retenue en matire de risques de change. a que sans carter la premire mthode d enregistrement de la prime perue, le principe de prudence peut conduire lui prfrer la seconde. b que, dans l tat act uel des textes. en cas d adoption de la seconde mthode de comptabilisation de la prime perue, il peut se recommander de porter sous un mme compte le montant de la prime diffre ainsi que les montants nets dduction faite des reprises prlevs sur le compte de rsultats pour rencontrer les risques additionnels de perte dpassant le montant de la prime perue. en cas d adoption de la premire mthode de comptabilisation de la prime perue, la prise en compte du risque sera effectue par la constitution et l ajustement des provisions, prlever ou restituer au compte de rsultats par un compte de rsultats financiers. c qu il s indique de mentionner dans l annexe, en application de l A R du 8 octobre 1976, selon le cas, l tat IX relatif aux Provisions pour risques et charges ou l tat XI relatif aux Comptes de rgularisation du passif, le montant des rsultats diffrs et ou provisionns sur options mises, pour autant, bien entendu, qu il s agisse de montants significatifs.2 2 3 Dnouement de l opration. Le dn ouement donnera lieu l extourne des critures relatives l engagement souscrit et, selon la mthode adopte cf ci-dessus , la prise en rsultat de la prime et ou la reprise des montants ports de manire additionnelle au compte 498 ou des prvisions devenues sans objet. Dnouement par abandon de l option par le titulaire. En ce cas, aucune criture supplmentaire celles mentionnes ci-dessus ne devra tre acte. Dnouement par exercice de l option par le titulaire. En cas d exercice par le titulaire de l option d achat qui lui a t consentie, l metteur de l option - ayant opr dcouvert - devra acqurir les titres sous-jacents au prix du march et les recder au prix d exercice En rgle gnrale, il en rsultera une moins-value sur ralisation. En cas d exercice par le titulaire de l option de vente qui lui a t consentie, l metteur de l option - ayant opr dcouvert - se verra imposer l acquisition des titres sous-jacents un prix qui, normalement, dpassera le prix du march Cette acquisition sera comptabilise, selon les rgles habituelles, son prix d achat La diffrence entre le prix d exercice et la valeur du march devra donner lieu une rduction de valeur. Conclusion d une opration de couverture. L metteur d une option n est normalement pas en mesure de se dgager des engagements qu il a souscrits par la constitution de l option Il lui est toutefois possible de conclure une opration visant couvrir le risque, par exemple par l acquisition d une option de vente ou d achat et possdant les mmes caractristiques que la premire savoir mme prix d exercice, mme date d chance, mme titre sous-jacent En ce cas, on se trouve toutefois dans une situation o une opration de couverture est conclue Ces oprations sont examines la section I de l avis 167 2 relatif aux oprations de couverture et aux positions couvertes sur actions voir Bulletin C N C n 29.Section III Consquences de l absence d un march organis et liquidepte tenu de la volatilit du cours des options, le principe de prudence revtira un relief par ticulier dans le cadre de la conclusion des oprations portant. sur des valeurs traites sur des marchs non liquides, savoir des marchs organiss ou assimils des marchs organiss ne rpondant pas aux deux critres repris au point 3 de la section I du prsent avis. sur des valeurs non cotes. Section IV Synthse. Sauf s il s agit d oprations couvertes ou d oprations de couverture ou si elles s inscrivent dans un ensemble d oprations de signe oppos portant sur les mmes actifs sous-jacents, les options sur actions sont traduites dans les comptes de la manire suivante. a Les options d achat et les options de vente acquises, sont portes dans les comptes de leur dtenteur sous la rubrique Placements de trsorerie , leur valeur d acquisition Celle-ci fait l objet, le cas chant, de rductions de valeur pour en ramener la valeur comptable nette la valeur infrieure de ralisation cours du march de l option ou pour tenir compte soit de l volution de la valeur de ralisation ou de march de l option, soit des ala s justifis par la nature des avoirs en cause A R 8 10 1976, article 31, alinas 2 et 3 Ces rductions de valeur sont reprises si elles ne sont plus justifies par les moins-values et risques en considration desquels elles ont t constitues. b En cas de cession des options avant l expiration de la priode d exercice, les plus - et moins-values ralises sont, aprs extourne des rductions de valeur qui auraient t actes, comptabilises sous les rsultats financiers. c En cas de non-exercice la date d chance de l option, la valeur comptable de celle-ci est prise en charge au titre de rduction de valeur sur actifs circulants. d En cas d exercice. d une option d achat, le prix pay pour l acquisition de l option s ajoutera au prix d exercice de l option, pour dterminer la valeur d acquisition des titres en cause. d une option de vente, celle-ci ainsi que les titres acquis sortent du patrimoine leur valeur comptable nette, donnant lieu, par rapport au prix d exercice, une plus-value ou une moins-value de ralisation. a Les options d achat et les options de vente mises sont enregistres dans les comptes d engagements hors bilan leur prix d exercice, jusqu leur chance. b Quant la prime perue en contrepartie de l mission de l option et au traitement du risque affrent l option mise, deux approches sont possibles.1re approche La prime perue est prise immdiatement en rsultats Le risque assum fait l objet, la clture de l exercice ou toute clture intermdiaire, d une provision charge des rsultats financiers Ce risque provisionner est valu au cours de bourse de l option Par la suite, cette provision est priodiquement ajuste par le jeu des mmes comptes de rsultats financiers, pour en maintenir le montant au niveau du cours boursier de l option mise.2e approche La prime perue est considre comme un produit diffr - jusqu l chance de l option - et, ds lors, comptabilise comme un produit reporter Par la suite, il peut se recommander de porter sous un mme compte le montant de la prime diffre ains i que les montants nets dduction faite des reprises prlevs sur le compte de rsultats pour rencontrer les risques additionnels de perte dpassant le montant de la prime perue. c A l chance, que l option soit ou non exerce. les provisions constitues sont reprises. dans la deuxime approche, la prime perue est prise en rsultats. l criture en comptes d engagements est extourne. d Si l option est exerce. option d achat la diffrence entre la valeur d acquisition des titres livrer et leur prix de vente en excution de l option d achat, constitue une charge de nature financire. option de vente les titres acquis feront l objet d une rduction de valeur concurrence de l excdent de leur valeur d acquisition en excution de l option mise par rapport leur valeur de march. 3 Compte tenu de la volatilit du cours des options, le principe de prudence revt un relief particulier C est principalement le cas si le march n est pas liquide. 1 Le prix d exercice peut tre fix de diverses manires et notamment - tre fix, ne varietur, la conclusion du contrat - tre fix, ne varietur, ds la conclusion du contrat, mais tre major d un intrt en fonction de la date effective de la leve de l option - tre fix par rfrence au prix du march au moment de la leve de l option avec, selon le cas, fixation d un abattement ou dtermination d un prix minimum ou maximum L avis traitera, titre spcifique, des cas o le prix d exercice est fix, ne varietur, la conclusion du contrat Les principes dgags s appliqueront toutefois, mutatis mutandis, pour les autres cas. 2 On parlera - d option de type europen lorsque le droit d acheter ou de vendre ne pourra tre exerc par le titulaire de l option qu une date dtermine la date d chance de l option - d option de type amricain lorsque le droit du titulaire de l option sera valable pendant un certain temps, dater de la conclusion du contrat d option. 3 L examen des critres de qualification d une option au titre d opration de couverture affecte est repris dans l avis 167 2 voir Bulletin C N C n 29 relatif au traitement comptable des oprations de couverture et des positions couvertes sur actions. 4 La Commission n ignore pas que ces dernires annes ont vu se dvelopper un nombre particulirement important de nouveaux instruments financiers Nombre de ces nouveau instruments financiers rsultent toutefois de la combinaison d instruments dj existants ou reprsentent des produits drivs de tels instruments La doctrine internationale tend s attacher aux grands principes comptables, applicables par grandes familles d instruments financiers, sans vouloir couvrir de manire spcifique toutes les innovations susceptibles d tre introduites La Commission a adopt une mme ligne de conduite et a arrt au premier chef deux avis ayant trait au traitement comptable des options sur actions Les rgles reprises dans le cadre du prsent avis seront toutefois d application, mutatis mutandis, aux autres titres de placement La Commission examinera par la suite le traitement comptable des contrats fermes terme de taux d intrt. 5 Repris dans le Bulletin de la C N C n 29 sous le n 167 2 Traitement comptable des oprations de couverture et des positions couvertes sur actions. 6 On distinguera ainsi trois types d options dites - dans la monnaie , lorsque l option permet soit d acqurir des actions un prix d exercice infrieur au cours comptant du titre sous-jacent, soit de vendre le titre sous-jacent un prix d exercice suprieur au cours comptant de ce mme titre - la monnaie , lorsque le prix d exercice d une option d achat ou de vente est gal ou cours comptant du sous-jacent - hors la monnaie , si le prix d exercice d une option est suprieur au cours du sous-jacent, dans le cas d une option d achat, ou infrieur au cours du sous-jacent, dans le cas d une option de vente. 7 Trois tableaux relatifs des exemples d volution possible des cours d une option d achat et d une option de vente, permettant d illustrer ces diffrentes notions, sont repris cet effet la section I de l avis 167 2 relatif au traitement comptable des oprations de couverture et des positions couvertes sur actions voir Bulletin C N C n 29. 8 L A I C P A prconise, dans son issues paper prcit, de comptabiliser, en tout tat de cause, les primes l actif L International Accounting Standards Committee I A S C recommande galement dans son Exposure Draft 40 consacr aux financial instruments point A20 de l annexe , de maintenir la prime d option dans le bilan de son titulaire aussi longtemps que l option n est pas cde, exerce ou venue expiration Le groupe de travail sur les normes comptables cr au sein de l O C D E s est aussi prononc en faveur de l enregistrement au bilan des primes relatives aux contrats d options voy en ce sens le rapport du secrtariat de l O C D E cit ci-dessus, p 10. 9 C e mode d amortissement de la composante dite temporelle d une option rpondant aux critres d une opration de couverture a t propos, entre autres, par l A I C P A dans son issues paper prcit Il convient toutefois de souligner que l A I C P A faisait part, dans ce mme document, de rticences de certains de ses membres quant une application de cette mthode d amortissement qui ne permet pas de reflter la valeur conomique relle qui pourrait tre obtenue tout moment, notamment par une liquidation de la position. 10 A titre d exemple, il convient de souligner qu aux Pays-Bas, les rgles d enregistrement et d valuation des primes d options considres comme des actifs circulants sont conformes la quatrime directive et similaires l avis de la C N C voy en ce sens les articles 384 et 387 B W applicables aux entreprises rentrant dans le champ d application du droit comptable raisonnement par analogie, par rapport l avis du Conseil national de la Comptabilit de France relatif la comptabilisation des options de taux d intrt Document n 68, Juillet 1987, pp 3 4 ne peut tre retenu dans le cadre du prsent avis Cet avis se rfre en effet aux conditions lies au march des options de taux d intrt qui sont trs prcises et qui ne sont pas forcment remplies par tous les types de marchs organiss La Commission des tudes comptables du Conseil national de la Comptabilit s est d ailleurs montre trs rserve quant l extension de la mthode d valuation au prix du march d autres instruments que les contrats d options de taux d intrts couverts par l avis prcit et les contrats traits dans le cadre du March terme international de France M A T I F. 11 Voyez l avis de la C N C n 107 10 publi dans le Bulletin n 24 de septembre 1989.Source Bulletin CNC, n 28, novembre 1992, p 1-26.El ments sur la comptabilisation des Stocks Options. Introduction. La comptabilisation des stock options selon les diff rents r f rentiels comptables. Les principes comptables de l APB 25 ne sont diff rents du FAS 123 que dans l valuation des stocks options au jour de l octroi de celles-ci Nous allons nous attacher d tailler les critures comptables du FAS 123 en distinguant les options d achat et les options de souscription. Points communs aux deux types de stocks options. Les stocks options sont valu es dans tous les cas en marked-to-market le jour de l octroi. Elles donnent lieu une charge annuelle sur la vesting period des options gale la valeur des stock options divis e par la vesting period des stocks options. Cette charge annuelle n est jamais r valu e quelque soit l volution du march Cette charge est consid r e comme tant des frais de personnel additionnels En effet, les options octroy es sont sens es cr er des flux positifs additionnels dans le futur dus au surcro t de contrepartie est un poste de capitaux propres mission de stocks-options. Si un b n ficiaire de stocks options quitte l entreprise avant l ch ance de ses stock options, il en perd le b n fice Le traitement comptable consiste consid rer que ces stock options n ont jamais exist es Par cons quent, l ensemble des charges accumul es correspondantes sont extourn es sous forme de profit exceptionnel. Supposons que la valeur de march des stock options accord es le jour de l octroi est de 100 la maturit des stock options est 5 ans. Points sp cifiquesptabilisation des stocks et des dprciations de stocks. Les entreprises qui ralisent un inventaire physique pour la clture de leur exercice comptable doivent ensuite le valoriser et l enregistrer en comptabilit C e st une criture trs importante pour l tablissement des comptes annuels. La comptabilisation des stocks est caractrise par deux types d critures importantes la comptabilisation du stock et des en-cours en comptabilit puis, ventuellement, la comptabilisation de la dprciation des stocks et en-cours.1 La comptabilisation des stocks. La comptabilisation des stocks et ou des en-cours est effectue de la manire suivante. on dbite le compte de classe 3 concern matire premires, marchandises, produits finis. et on crdite le compte 603 concern, ou le compte 7134 s il s agit de travaux en cours. Ainsi, dans les comptes annuels les stocks apparaissent de la manire suivante. on retrouve dans les comptes de classe 3 le montant total du stock, l actif du bilan comptable. et on retrouve dans les comptes de classe 603 uniquement la variation du stock par rapport l exercice prcdent, dans le compte de rsultat. La variation de stock est gale stock de l exercice stock de l exercice prcdent Cette variation est. soit ngative, ce qui signifie que la valeur des stocks a diminu. soit positive, ce qui signifie que la valeur des stocks a augment. soit gale zro, ce qui est trs rare en pratique. Conseil aprs avoir comptabilis votre stock, il convient de procder au calcul de votre marge afin de vrifier sa cohrence par rapport aux exercices prcdents, aux statistiques du secteur et vos concurrents Les carts significatifs doivent pouvoir tre expliqus ou, dfaut, vous alerter sur de possibles erreurs.2 La comptabilisation de la dprciation des stocks. La comptabilisation de la dprciation des stocks et ou des en-cours est effectu de la manire suivante. on dbite le compte 68173 dotations au dprciations des stocks et en-cours. et on crdit le compte 39 provisions pour dprciations des stocks et en-cours. Lorsque la provision pour dprciation des stocks n a plus d objet ou lorsqu elle doit tre diminue, il convient de procder la comptabilisation suivante. on crdite le compte 78173 reprise sur provisions pour dprciations de s stocks et en-cours. et on dbite le compte 39 provisions pour dprciations des stocks et en-cours. Remarque il est important d utiliser un compte de classe 78173 pour cette seconde criture et de ne pas utiliser le compte 68173 utilis pour la comptabilisation de la provision.